L'ORDRE NATUREL ET ESSENTIEL DES SOCIÉTÉS POLITIQUES
Chapitres I à XI
Discours Préliminaire ..............................................................................................................................................9
Sommaire de la premiere Partie, contenant la théorie de l’Ordre ...............................................................................13
CHAPITRE PREMIER .....................................................................................................................................15
La maniere dont l’Homme est organisé prouve qu’il est destiné par la nature à vivre en société
Nécessité physique de la réunion des Hommes en société. Elle est nécessaire à la réproduction des subsistances
et par conséquent à la multiplication des Hommes, qui est dans les vues du Créateur
Nos affections sociales prouvent que nous sommes destinés par la nature à vivre en société ......................................15
Seconde preuve tirée de la perfection et de l’étendue que notre intelligence acquiert en société ..................................15
Notre intelligence nous survit; et par son moyen la société se perpétue entre les Hommes vivants et les morts .............16
Le premier et le dernier âge de notre vie, troisieme preuve que nous sommes destinés à vivre en société .....................17
Dans l’Homme deux mobiles, l’appétit des plaisirs et l’aversion de la douleur; quatrieme preuve
Ce qu’on doit entendre par l’appétit des plaisirs et l’aversion de la douleur
Les affections sociales supérieures en forces aux sensations purement physiques ......................................................18
L’appétit des plaisirs ne peut être satisfait qu’en société ...........................................................................................19
Rapports entre nos besoins physiques et l’ordre physique des reproductions; cinquieme preuve
que nous sommes destinés à vivre en société ...........................................................................................................20
L’institution de la société est d’une nécessité physique, et fait partie du plan général de la création ..............................22
CHAPITRE II ....................................................................................................................................................23
Premiere source du juste et de l’injuste absolus : en quoi ils consistent; leurs rapports avec la nécessité
physique de la société; droits et devoirs dont la nécessité et la justice sont absolues. Origine de la propriété
personnelle et de la propriété mobiliaire; ce qu’elles sont; leurs rapports avec l’inégalité des conditions
parmi les Hommes. Axiome qui renferme tout le Juste absolu
La connoissance de la nécessité physique de la société, nous conduit à la connoissance du juste absolu ........................23
Définition du juste absolu; ses rapports avec la société
Pourquoi nommé absolu, quoiqu’il ne soit que dans le relatif ......................................................................................24
Nécessité absolue constitue le juste absolu
Devoirs et droits naturels et primitifs des Hommes, source du juste absolu
Ces devoirs et ces droits consistent dans la propriété exclusive de son individu
De cette premiere propriété personnelle exclusive naît la propriété mobiliaire exclusive
Ce que c’est que cette seconde propriété
Nécessité absolue de ces droits de propriété; leurs rapports avec le juste absolu .........................................................25
Devoirs qui dans chaque homme sont d’une nécessité absolue
L’Homme ne peut avoir des droits que par rapport aux autres hommes ......................................................................26
Définition d’un droit ................................................................................................................................................26
Le juste absolu simplifié : droits qu’il établit
Devoirs qui en résultent
Axiome, point de devoirs sans droits, et point de droits sans devoirs
L’inégalité des conditions tient au juste absolu et à l’ordre physique ...........................................................................28
Cette inégalité peut être exagérée par des abus étrangers à l’ordre ...........................................................................29
Voyez les pages sur l’inégalité des conditions
CHAPITRE III .....................................................................................................................................................30
Formation des sociétés particulieres; comment elles sont d’une nécessité physique. Institution et nécessité
physique de la propriété fonciere, des loix conséquentes à cette propriété, et d’une autorité tutélaire pour
en assurer l’observation. Premieres notions du juste absolu considéré dans les sociétés particulieres
Comment la somme des droits et celle des devoirs se servent mutuellement de mesure dans ces sociétés
Fondement naturel et unique de la véritable grandeur des Rois
Origine des sociétés particulieres ............................................................................................................................30
Nécessité physique de la propriété fonciere .........................................................................................................30-31
Elle est la cause de la formation des sociétés particulieres
Conditions essentielles à l’existence des sociétés particulieres ...................................................................................32
Nécessité physique d’une autorité tutélaire
La connoissance du juste absolu se développe en même temps que celle de nos besoins .............................................33
Comme les devoirs et les droits se balancent mutuellement et nécessairement
Droits qui résultent des nouveaux devoirs contractés en société ...............................................................................34
Cet équilibre est le même dans les devoirs et les droits du dépositaire de l’autorité tutélaire .........................................36
La nécessité de cet équilibre est le fondement inébranlable de la véritable grandeur des Rois
CHAPITRE IV ...................................................................................................................................................37
Premiers principes de l’ordre essentiel des sociétés particulieres. Définition de cet ordre essentiel
Il est tout entier renfermé dans les trois branches du droit de propriété. Sans cet ordre les Sociétés
particulieres ne pourroient répondre aux vues de l’Auteur de la nature, et remplir l’objet de leur institution
Cet objet est de procurer au genre humain le plus grand bonheur et la plus grande multiplication possibles
Evidence d’un ordre social essentiel ........................................................................................................................37
Ce que c’est que cet ordre essentiel
L’objet ultérieur de cet ordre est le bonheur et la multiplication des hommes ...............................................................38
La multiplication des productions est son objet immédiat, comme moyen nécessaire au bonheur et à la
multiplication des hommes
L’ordre physique rend cet objet évident
Crimes énormes de ceux qui veulent s’écarter de ce même ordre
Le bonheur et la multiplication des hommes sont deux vues inséparables
l’une de l’autre dans le systême de la nature ............................................................................................................39
La multiplication des hommes ajoûte à leur bonheur
Définition de l’ordre essentiel des sociétés ...............................................................................................................40
Premiere idée de la simplicité de cet ordre
Il consiste entiérement dans le droit de propriété
Preuves sommaires de cette vérité ..........................................................................................................................41
CHAPITRE V ......................................................................................................................................................43
De la liberté sociale; en quoi elle consiste; elle n’est qu’une branche du droit de propriété
Simplicité de l’ordre social par rapport à la liberté. Ses rapports nécessaires avec l’ordre physique de
notre constitution et de la reproduction. Nécessité dont elle est à l’intérêt général d’une société
Le droit de propriété seroit nul sans la liberté de l’exercer .........................................................................................43
Droit de propriété n’est que le droit de jouïr
Il ne peut exister sans la liberté de jouïr
La liberté ne peut aussi avoir lieu sans le droit; elle le suppose nécessairement ...........................................................44
Ce que c’est que la liberté sociale ...........................................................................................................................45
Nécessité dont elle est à l’abondance des productions
Ses rapports avec notre constitution physique
Définition de la liberté sociale
Elle prouve la simplicité de l’ordre social
Preuves sommaires de la fausseté des systêmes contraires au maintien de la liberté ...................................................46
Nécessité de la liberté pour l’intérêt commun du corps social
Faux systême sur l’intérêt général de l’État : en quoi consiste cet intérêt ....................................................................47
Rapports de cet intérêt général, avec la plus grande liberté possible
CHAPITRE VI .....................................................................................................................................................48
Essence, origine et caractere de l’ordre social; il est une branche de l’ordre naturel qui est physique
Il est exclusif de l’arbitraire. L’ordre naturel et essentiel de la société est simple, évident et immuable
Il constitue le meilleur état possible de la société, celui de chacun de ses membres en particulier
mais singulierement du Souverain et de la Souveraineté; il renferme ainsi en lui-même les moyens de sa conservation
L’ordre naturel et essentiel des sociétés est une branche de l’ordre physique ..............................................................48
Ses caracteres principaux sont de n’avoir rien d’arbitraire, d’être simple, évident, immuable, et le plus avantageux
au genre humain
Il ne faut pas le confondre avec l’ordre surnaturel
Définition de l’ordre naturel
Tout est physique dans la nature et dans l’ordre social
Par la raison qu’il est physique, il est immuable, et n’a rien d’arbitraire
Preuve de sa simplicité et de son évidence
Il ne faut chercher l’ordre social que dans l’ordre physique
La connoissance évidente de l’ordre physique conduit nécessairement à l’établissement de l’ordre social essentiel
Preuve qu’il est le plus avantageux au genre humain ................................................................................................50
Comment il constitue le meilleur état possible de tous ceux qui vivent en société
Il procure au corps de la société la plus grande sureté politique possible
Cet ordre est le plus avantageux possible aux Souverains personnellement .................................................................51
Il l’est aussi pour la Souveraineté
Considération importante sur les avantages qu’il procure au Souverain personnellement et à la Souveraineté
Il forme le lien qui tient les sujets unis au Souverain
Il rend personnelles au Souverain toutes les forces de la nation ................................................................................52
Dans un gouvernement opposé à cet ordre, la force du Souverain n’est qu’empruntée;
il est étranger dans la nation ....................................................................................................................................53
L’ordre social se suffit à lui-même pour se perpétuer, preuve qu’il n’est
qu’une branche de l’ordre naturel et universel .........................................................................................................54
CHAPITRE VII ....................................................................................................................................................56
Suite du Chapitre précedent : exposition sommaire de la théorie de l’ordre. Simplicité et évidence, non-seulement de
ses principes, mais encore de leurs conséquences. La connoissance des premiers principes de l’ordre nous suffit pour
que toute pratique qui contredit une seule de ses conséquences, soit pour nous un désordre évident
Simplicité et évidence de l’ordre naturel et essentiel des sociétés vu dans ses premiers principes .................................56
Il est fait pour être saisi par les intelligences les plus bornées
Il dérive naturellement et en entier de la propriété personnelle ...................................................................................57
Simplicité et évidence de l’ordre vu dans les conséquences résultantes de ses premiers principes
Enchaînement évident de ces conséquences; leur nécessité absolue ..........................................................................58
Toute contravention à l’ordre devient nécessairement évidente pour ceux qui ont les premieres notions de l’ordre .........61
CHAPITRE VIII ...................................................................................................................................................62
Des moyens nécessaires pour établir l’ordre et le perpétuer; ils sont tous renfermés dans une connoissance suffisante
de l’ordre. L’évidence est le premier caractere de cette connoissance, et sa publicité est le second. Nécessité de
l’instruction publique, des livres doctrinaux dans ce genre, et de la plus grande liberté possible dans l’examen et
la contradiction
Il suffit que l’ordre soit connu pour qu’il s’établisse et se perpétue nécessairement .....................................................62
Caracteres de la connoissance de l’ordre : le premier est qu’elle soit explicite et évidente ...........................................63
Preuve qu’une connoissance explicite et évidente de l’ordre est la seule qui puisse être propre à l’établir
Point de milieu entre l’évidence et la simple opinion qui nous jette dans l’arbitraire ......................................................64
Point de milieu entre le doute et la certitude, laquelle ne peut exister sans tenir médiatement ou immédiatement
à l’évidence
Le second caractere de la connoissance de l’ordre est la publicité
Cette publicité est ce qui rend sa force socialement dominante ..................................................................................65
Cette domination est despotique sans aucune violence ..............................................................................................66
Comment la connoissance évidente de l’ordre peut acquérir la publicité: nécessité de l’instruction publique
L’instruction ne peut être trop publiquement répandue ...............................................................................................67
Nécessité des livres doctrinaux dans ce genre
Utilité de la liberté dans la contradiction à ce sujet ....................................................................................................68
Pourquoi cette liberté est sans aucun inconvénient
La force intuitive et déterminante de l’évidence n’a nul besoin des secours de la force physique .................................69
CHAPITRE IX .....................................................................................................................................................70
Suite du Chapitre précédent. De l’évidence; définition de l’évidence; ses caracteres essentiels et ses effets
Evidence des arguments qui prouvent la nécessité de la plus grande liberté possible dans l’examen et la discussion
de l’évidence. Force de l’opinion : ses dangers dans un état d’ignorance
Définition de l’évidence ..........................................................................................................................................70
Caracteres essentiels qui la distinguent de la prévention. Elle est à l’épreuve de tout examen ......................................71
Un examen suffisant établit l’évidence, et détruit la prévention
Conséquences évidentes de ces vérités : nul inconvénient dans la liberté d’examiner et de contredire l’évidence
Nécessité de cette liberté : sans elle, point d’examen suffisant
Cette liberté rend nécessaire notre soumission à l’ordre ............................................................................................72
Application de ces vérités à l’évidence de l’ordre social
Les mêmes vérités rapprochées des effets que l’évidence produit sur nous : conséquences qui en résultent
Ce que c’est qu’une chose évidente
La nécessité d’un examen suffisant mise en axiomes
Nous avons une tendance naturelle vers l’évidence ..................................................................................................73
Cette tendance est liée avec les deux mobiles qui sont en nous
L’évidence est faite pour donner la paix à la terre
Dangers de ce qu’on appelle l’opinion, dans un état d’ignorance ................................................................................75
Force despotique de l’opinion
L’ignorance : source de tous les maux. L’évidence : source de tous les biens. Conséquences
Sommaire de la seconde Partie, contenant l’exposition de l’Ordre mis en pratique ......................................................77
CHAPITRE X .......................................................................................................................................................79
De la forme essentielle de la société. Ses rapports avec la théorie de l’ordre essentiel. Elle consiste en trois
classes d’institutions sociales. Objets que renferme chacune de ces trois classes. Nécessité de développer les
rapports des deux premieres, dont l’une est l’institution des loix, et la seconde, l’institution d’une autorité tutélaire
De la forme essentielle de la société ........................................................................................................................79
Les principes de l’ordre la déterminent
Définition de cette forme essentielle ........................................................................................................................80
Elle est toute renfermée dans trois classes d’institutions sociales
Ce qu’elles sont
Objets renfermés dans l’institution des loix positives, premiere classe des institutions sociales; nécessité des Magistrats
Objets renfermés dans l’institution d’une autorité tutélaire; seconde classe des institutions sociales
Devoirs et droits essentiels de cette autorité
Objets des établissements propres à rendre publique et à perpétuer la connoissance évidente de l’ordre,
troisieme classe des institutions sociales ...................................................................................................................81
Nécessité de développer les rapports des deux premieres classes d’institutions sociales ..............................................81
CHAPITRE XI .....................................................................................................................................................83
Développement de la première Classe des Institutions qui constituent la forme essentielle de la société
Les loix s’établissent en même temps que la société. Il en est de deux sortes : les unes sont naturelles,
essentielles et universellement adoptées; les autres conséquentes aux premieres, sont positives, et particulieres
à chaque société; définition des loix positives. Le motif ou la raison des loix est avant les loix
La raison des loix naturelles et essentielles est dans la nécessité absolue dont elles sont évidemment
Ces loix naturelles doivent être la raison des loix positives. Deux conditions nécessaires pour assurer la
soumission constante aux loix positives. Nécessité de leur conformité parfaite avec les loix naturelles essentielles
Effets funestes d’une contradiction qui se trouveroit entre ces deux sortes de loix
Il n’est point de société sans devoirs et droits réciproques .........................................................................................83
Par conséquent sans loix
Les loix ne sont que l’exposition des devoirs et des droits
C’est par l’établissement des loix que se forme celui de la société .............................................................................84
Le meurtre, le vol, etc. sont défendus par les loix de la nature; mais les peines de ces crimes sont instituées par les Hommes
Il est deux sortes de loix; les unes naturelles, essentielles et universelles; les autres factices, positives
et particulieres à chaque société ..............................................................................................................................85
Les premieres ne sont écrites que dans le code naturel de la raison
Des loix positives; ce qu’elles sont; pourquoi sont nécessaires
Pourquoi sont nommées positives; pourquoi factices
Différence entre les loix qui sont naturelles et essentielles, et celles qui sont factices et positives
Distinguer dans les loix, la raison des loix et la lettre des loix. Ce que c’est que la raison et la lettre des loix .................86
La raison des loix existoit avant les loix
Comment la connoissance de la raison des loix agit sur notre esprit ...........................................................................87
La connoissance de la raison des loix est le premier principe de notre soumission aux loix
Deux conditions requises pour établir cette soumission
La Raison des loix naturelles et essentielles, est leur nécessité absolue
Les loix naturelles et essentielles sont la raison des loix positives ...............................................................................88
La conformité parfaite des loix positives avec les loix naturelles, premier principe invariable de toute législation
Définition des loix positives
Elles ne peuvent rien changer aux devoirs ni aux droits déterminés par les loix naturelles et essentielles
Effets funestes et nécessaires des loix positives qui seroient contraires aux loix naturelles et essentielles .....................89
Nécessité dont il est que la raison des loix positives soit connue de tous les hommes ...................................................91
CHAPITRE XII ....................................................................................................................................................92
Suite du développement de la premiere classe des Institutions qui constituent la forme essentielle de la Société
Caractere de la certitude que les hommes doivent avoir de la justice et de la nécessité des loix; comment en général
la certitude s’établit. Impossibilité sociale que le pouvoir législatif et la Magistrature soient réunis dans la même main
Nécessité des Magistrats
Les hommes doivent avoir une connoissance évidente, ou du moins une certitude de la justice et de la nécessité
de leurs loix positives ..............................................................................................................................................92
Caractere de cette certitude; comme elle differe de la confiance
Comment, en général, elle s’établit ..........................................................................................................................93
Elle a pour base des témoignages suffisants et unanimes
La justice et la nécessité de toutes les loix positives ne peuvent être évidentes pour tous les hommes
Cette justice et cette nécessité doivent être certaines pour ceux qui n’en ont pas une connoissance évidente
Tout ce qui n’est pas évident ou indubitablement certain, est arbitraire .......................................................................94
Si le pouvoir législatif et la Magistrature étoient réunis dans la même main, elles n’auroient rien de leur forme essentielle
En quoi consiste cette forme essentielle
Dans les cas dont nous parlons, les loix seroient privées de leurs caracteres essentiels.
Ce que sont ces caracteres .....................................................................................................................................95
Quand le pouvoir législatif et la Magistrature sont séparés, comme ils doivent l’être, le Magistrat ne peut avoir
d’autres volontés que celles des loix
Si ces deux fonctions étoient dans la même main, les loix ne pourroient avoir d’autres volontés que celles des Magistrats
Alors il n’y a ni loix, ni devoirs, ni droits, ni société ....................................................................................................96
Conséquence évidente : de la nécessité des loix positives résulte la nécessité des Magistrats
Le pouvoir législatif inséparable de la puissance exécutrice; autre raison qui prouve que ce pouvoir
et la Magistrature doivent être séparés .....................................................................................................................97
Inconvénients de leur union relatifs à la puissance exécutrice ....................................................................................98
CHAPITRE XIII ...................................................................................................................................................99
Seconde suite du Chapitre XI. Comment s’établit parmi les peuples la certitude de la justice et de la nécessité
des loix positives. Les Magistrats sont un des premiers et des plus puissants fondements de cette certitude
Par état ils doivent avoir une connoissance évidente de la raison essentielle des loix positives
Rapports de leurs devoirs essentiels avec la Justice et la nécessité des loix. Ils sont, plus particulierement
que les autres membres de la Société, gardiens et défenseurs des loix. La Magistrature est, par le moyen des loix
le lien commun de la Société
Les Magistrats occupent la place des loix entre la puissance législatrice et les autres hommes,
pour former le lien de la société ..............................................................................................................................99
Les effets qui résultent des loix, deviennent communs aux Magistrats
Influence des Magistrats sur la soumission aux loix positives
Ils établissent dans une partie de la nation, la certitude de la justice et de la nécessité de ces loix
Ils sont nécessairement dépositaires et gardiens des loix
Parce qu’ils sont par état chargés de la défense des loix, ils sont chargés
de cette défense comme organes des loix ..............................................................................................................101
Ils en sont encore chargés parce que comme Magistrats, ils doivent avoir une connoissance
évidente de la justice essentielle et de la nécessité absolue de ces loix ......................................................................102
Filiation et enchaînement des vérités évidentes qui constituent en cette partie l’ordre naturel et essentiel
Le Souverain et la Nation sont aussi dépositaires et gardiens des loix
Quel est le titre qui constitue les gardiens des loix ...................................................................................................103
Des devoirs du Magistrat considéré comme juge
Personne ne peut prêter son ministere à une injustice évidente : ce devoir est absolu .................................................104
Sans ce devoir absolu plus de société
Sans ce même devoir, l’autorité souveraine seroit anéantie; elle ne seroit plus rien
Dangers d’une obéïssance érigée en devoir absolu dans tous les cas. Contradictions évidentes de ce systême ............105
L’obligation absolue de ne point concourir à une injustice évidente, ne peut dégénérer en abus
que dans un état d'ignorance .................................................................................................................................107
Le Magistrat ne peut juger d’après des loix évidemment injustes
Il agiroit en cela comme un Médecin qui sciemment suivroit des méthodes
évidemment mortelles pour les malades .................................................................................................................108
L’ignorance ne peut excuser ni l’un ni l’autre
Le Magistrat ne doit juger les hommes qu’après s’être convaincu de la justice des loix .............................................109
Comme juge, il est impossible qu’il ne soit pas le gardien et le défenseur des loix
Force de son témoignage pour établir la certitude de la justice et de la nécessité des loix
CHAPITRE XIV .................................................................................................................................................110
Développement de la seconde classe des Institutions qui constituent la forme essentielle de la Société
L’autorité tutélaire consiste dans l’administration de la force publique dont le premier principe doit être la
force intuitive et determinante de l’évidence. Premieres observations tendant à prouver que le pouvoir législatif
est inséparable de cette autorité
L’autorité réside dans la force publique, et la force publique doit résulter de l’évidence ..............................................110
L’autorité tutélaire ou le droit de commander, et le pouvoir physique de se faire obéïr, ne sont qu’une même chose
considérée sous deux aspects différents .................................................................................................................111
Comment l’évidence doit être le principe de l’autorité
Le pouvoir législatif est le premier attribut de l’autorité tutélaire
Impossible que l’administration de la force publique soit dans une main et l’autorité législative dans une autre ..............112
Le caractere essentiel des loix positives, prouve que le pouvoir législatif est inséparable
de l’administration de la force publique ...................................................................................................................113
Par-tout où regne l’évidence de l’ordre, il ne peut y avoir qu’une seule autorité .........................................................114
CHAPITRE XV ..................................................................................................................................................115
Suite du Chapitre précédent. Dieu est le premier auteur des loix positives. Définition du pouvoir législatif parmi
les hommes : le législateur ne fait qu’appliquer les loix naturelles et essentielles aux différents cas qu’il est
possible de prévoir, et leur imprimer, par des signes sensibles pour tous les autres hommes, un caractere d’autorité
qui assure l’observation constante de ces loix. Rapports de l’autorité législatrice avec celle de l’évidence
Le pouvoir législatif est indivisible. Combien les devoirs essentiels des Magistrats lui sont précieux à tous égards
Au moyen de ces devoirs et de l’évidence de l’ordre, ce pouvoir est absolument sans inconvénients dans les mains de
la puissance exécutrice
Définition du pouvoir législatif. Les bonnes loix positives sont toutes faites. Elles sont l’ouvrage de la Divinité .............115
Pourquoi les hommes ne sont point d’accord sur la question de sçavoir dans quelles mains
le pouvoir législatif doit être placé
On a attribué au pouvoir législatif des inconvénients qui ne sont que dans la façon de l’exercer
Le pouvoir législatif peut être dépouillé de tout inconvénient sans être altéré .............................................................117
Impossible que le législateur ait le droit de faire des loix évidemment mauvaises
Le droit de dicter des loix est établi sur le devoir de ne jamais faire des loix évidemment mauvaises
Comment l’observation constante de ce devoir est assurée et garantie .....................................................................119
Les devoirs du Magistrat mettent le pouvoir législatif à l’abri de tout inconvénient,
sans porter aucune atteinte à ce pouvoir ................................................................................................................120
Ces devoirs font la sûreté du pouvoir législatif
Si le législateur pouvoit faire arbitrairement des loix évidemment mauvaises, il n’y auroit plus ni droits
ni devoirs, ni loix, ni Magistrats ..............................................................................................................................121
Dans une société où la connoissance évidente de l’ordre est publique, les volontés du législateur ne peuvent éprouver
aucune contradiction .............................................................................................................................................121
La législation positive n’est qu’un Recueil de calculs tous faits; conséquences résultantes de cette vérité ...................122
L’erreur dans ces sortes de calculs ne peut jamais être dans les intentions du législateur
La puissance législatrice n’a rien à craindre que les méprises : utilité des Magistrats .................................................123
Cette puissance n’a que l’ignorance pour ennemi, et pour bornes, que celles de nos connoissances évidentes .............124
Les exemples pris dans un état de désordre, ne prouvent rien contre l’utilité de la Magistrature au sujet des abus
du pouvoir législatif ...............................................................................................................................................125
CHAPITRE XVI .................................................................................................................................................128
Le pouvoir législatif ne peut être exercé que par un seul. Examen particulier du systême qui défere le pouvoir
législatif à la nation en corps : contradictions évidentes que ce systême renferme
Le pouvoir législatif ne peut être exercé que par un seul .........................................................................................128
Preuve tirée de l’impossibilité, dont il est, que la force publique soit partagée dans les mains de plusieurs
Impossible que la nation en corps soit législatrice
Jamais les hommes n’ont eu des droits égaux entr’eux ...........................................................................................129
Les loix doivent protéger cette inégalité qui a ses regles et ses proportions naturelles et nécessaires
Cette inégalité ne permet pas qu’une nation en corps puisse être législatrice .............................................................130
Les loix positives ont pu commencer par être établies en commun; mais on n’en peut rien conclure contre les vérités
ci-dessus établies
Une nation considérée comme un corps, est une idée illusoire par rapport à la législation ...........................................132
Une nation assemblée pour établir des loix ne forme point un corps
Les loix établies dans une telle assemblée ne sont point faites pour toute la nation .....................................................133
Les loix faites ainsi ne sont pas des loix
Elles n’ont d’aucune sorte d’autorité ......................................................................................................................134
Elles restent dans la dépendance de diverses volontés arbitraires
La nation elle-même ne peut remédier à cet inconvénient ........................................................................................135
Contradictions évidentes dans les mesures qu’on pourroit prendre pour y remédier
Autres contradictions qui prouvent que la nation en corps ne peut être législatrice .....................................................136
CHAPITRE XVII ................................................................................................................................................137
Continuation du développement de la seconde classe des Institutions qui constituent la forme essentielle de la Société
L’autorité tutélaire est nécessairement une, et par conséquent indivisible, soit qu’on la considere dans la maniere
dont elle s’établit, dans le premier principe dont elle émane, ou dans l’action qui lui est propre
L’autorité tutélaire, comme branche de l’ordre naturel, est d’institution divine ...........................................................137
Cette autorité se forme par la réunion des esprits et des volontés
A raison de la maniere dont l’autorité tutélaire s’établit, elle est une; et la diviser c’est la détruire
Deux autorités inégales présentent une contradiction dans les termes
Deux autorités égales seroient toutes deux nulles prises séparément
L’autorité tutélaire est une encore à raison de l’action qui lui est propre
Partager l’autorité, c’est l’annuller, en la privant de l’action qui lui est essentielle
Elle est une encore, à raison du principe dont elle émane .........................................................................................139
L’évidence étant une, l’autorité qui lui est propre, est une
L’évidence est instituée par l’Etre Suprême, pour être la regle de conduite des hommes
CHAPITRE XVIII ..............................................................................................................................................140
Suite du Chapitre précédent. La puissance exécutrice ne peut être exercée par plusieurs administrateurs
Inconvénients généraux de cette pluralité vue en elle-même; autres inconvénients particuliers qui naissent de
la maniere de composer le corps d’administrateurs
Il est contre l’ordre que l’autorité réside dans plusieurs mains ..................................................................................140
Inconvénients de cette division
Si tous les dépositaires de l’autorité sont obligés de s’accorder entr’eux l’autorité devient nulle à chaque instant ..........141
Inconvénients d’une administration, dont les délibérations se forment à la pluralité des suffrages
Cette façon de délibérer ne peut convenir à ceux qui doivent avoir l’évidence pour guide
Elle suppose, ou de l’ignorance ou de la mauvaise volonté, sans remédier ni à l’une ni à l’autre .................................142
Rapports de ces vérités avec les mobiles qui sont en nous
Dans un corps d’administrateurs, l’action de ces mobiles contraste naturellement
avec l’intérêt commun de la société .......................................................................................................................143
Il est possible cependant qu’un corps d’administrateurs gouverne bien pendant quelque temps
L’ordre est exclusif du danger auquel exposent les intérêts particuliers dans un corps d’administrateurs .....................144
Une nation ne peut être préservée de ce danger que par ses propres lumieres
De telles lumieres ne peuvent se trouver dans une nation gouvernée par plusieurs ....................................................145
Résultat. L’ordre est incompatible avec le gouvernement de plusieurs, par trois raisons .............................................147
Cette forme de gouvernement dépouille l’évidence de son autorité naturelle
Le corps des administrateurs ne peut être en même temps Magistrats .....................................................................148
Comment et pourquoi plusieurs administrateurs peuvent gouverner sagement pendant un temps,
quoique la forme de cette administration soit vicieuse
Comme les inconvénients se multiplient dans le gouvernement de plusieurs ..............................................................149
Il occasionne une multitude de despotes
Il est toujours voisin du vrai despotisme personnel et arbitraire
Autres inconvénients qui naissent de la façon dont le corps d’administrateurs peut être composé
Abus du gouvernement Aristocratique
Abus de la Démocratie .........................................................................................................................................150
Opposition entre les systêmes des nobles et ceux du peuple
Le corps des administrateurs ne peut être choisi des inconvénients dans l’un ou l’autre de ces deux états
Ce corps ne peut être mi-parti
La nation en corps ne peut exercer l’autorité ..........................................................................................................151
CHAPITRE XIX .................................................................................................................................................152
Seconde suite du Chapitre dix septième. Conséquence résultante nécessairement des démonstrations précédentes
L’autorité tutélaire ne peut être exercée que par un seul. Définition du meilleur gouvernement possible vu dans
l’intérêt commun de l’État gouvernant et de l’État gouverné. Exposition des rapports nécessaires entre les intérêts
d’un chef unique et ceux de la nation : il est co-propriétaire du produit net des terres de sa domination
La Souveraineté doit être héréditaire. Cette condition est essentielle pour que le gouvernement d’un seul devienne
nécessairement le meilleur gouvernement possible
Définition du meilleur gouvernement possible .........................................................................................................152
Il ne peut se trouver que dans le gouvernement d’un seul
La Souveraineté doit être héréditaire .....................................................................................................................153
Inconvénients des Monarchies électives .................................................................................................................154
La Souveraineté héréditaire, rend le Souverain co-propriétaire des revenus que donnent les terres de sa domination
Conséquences qui en résultent ..............................................................................................................................157
Les intérêts du Souverain et de la Souveraineté sont alors les mêmes que ceux de la nation
Différence essentielle entre un tel Souverain et un corps d’administrateurs : ceux-ci sont toujours étrangers aux
intérêts qui leur sont confiés ..................................................................................................................................158
Les revenus du Souverain ne sont point pris sur la nation; mais c’est elle qui paye les appointements des administrateurs
Avantages qui, dans l’ordre, résultent naturellement et nécessairement du gouvernement d’un seul ............................159
CHAPITRE XX ..................................................................................................................................................160
Troisieme suite du Chapitre dix septième. Premiers arguments pour prouver que dans une nation parvenue à la
connoissance évidente de l’ordre naturel et essentiel de la Société, le gouvernement d’un seul n’est susceptible
d'aucun inconvénient. Définition de l’autorité tutélaire. Sans cette connoissance évidente de l’ordre naturel
et essentiel, impossible d’établir un bon gouvernement
Arguments contre l’unité d’un chef .......................................................................................................................160
Les abus imputés à l’unité d’un chef, sont communs à tous les gouvernements privés d’une connoissance évidente de l’ordre
L’ordre n’est susceptible ni de plus ni de moins : il doit être suivi dans toutes ses parties ............................................161
Dans les anciens gouvernements, l’évidence n’étoit point le principe de l’autorité; celle-ci étoit nécessairement arbitraire
Les anciens n’ont jamais eu une connoissance évidente de l’ordre naturel et essentiel des sociétés
Sans cette connoissance évidente, l’autorité devient nécessairement destructive .......................................................162
Définition de l’autorité tutélaire dans l’ordre naturel et essentiel des sociétés ............................................................163
Preuves de cette définition
L’évidence publique de l’ordre ne permet pas que l’ignorance ou la mauvaise volonté puissent égarer l’autorité ...........164
Dans une nation où regne cette évidence publique, la minorité des Souverains n’a rien de dangereux
Dans le cas de cette évidence publique, impossible que le corps des Magistrats puisse être corrompu
Sans une connoissance évidente de l’ordre, il ne peut se former aucun bon gouvernement .........................................165
Les principes d’un gouvernement sont nécessairement ou évidents ou arbitraires.
Conséquences qui résultent de cette nécessité ........................................................................................................166
CHAPITRE XXI .................................................................................................................................................167
Quatrieme suite du Chapitre dix septième. Réfutation du systême chimérique des contre-forces établies pour balancer
l’autorité tutélaire dans le gouvernement d’un seul. Par-tout où regne l’évidence de l’ordre, les établissements de
ces contre-forces sont impossibles; dans l’état d’ignorance ils le sont encore, mais par d’autres raisons
Impossible d’établir des contre-forces pour balancer l’autorité du Souverain .............................................................167
Premiere contradiction évidente dans le systême des contre-forces .........................................................................168
Seconde contradiction évidente dans le même systême ...........................................................................................169
Troisieme contradiction évidente
Résultat de ce systême, et ses inconvénients évidents .............................................................................................170
Dans l’arbitraire, une multitude d’opinions contraires établit naturellement une multitude
de contre-forces qui ne tendent qu’à s’entre-détruire ..............................................................................................171
L’évidence de l’ordre est le remede unique contre cette Anarchie
Comment l’évidence publique de l’ordre garantit une nation de tout abus de l’autorité ...............................................172
Par-tout où regne cette évidence publique, aucune mauvaise volonté ne peut être supposée dans le Souverain .............173
CHAPITRE XXII ................................................................................................................................................175
Continuation du même sujet. Du Despotisme. Pourquoi il nous est odieux; l’ignorance est la cause primitive des
désordres qu’il a produits. L’homme est destiné par la nature même, à vivre sous une autorité despotique
Il est deux sortes de despotismes; l’un est personnel et légal; l’autre est personnel et arbitraire
le premier est le seul conforme à l’ordre essentiel des sociétés; le second est aussi funeste au despote même
qu’aux peuples qu’il opprime
Du Despotisme : pourquoi nous l’avons en horreur : ce qu’on entend ordinairement sous ce nom ...............................175
On confond le despotisme tel qu’il est avec le despotisme tel qu’il doit être ..............................................................176
Le premier ne peut que devenir funeste; le second est tout à l’avantage de la société
L’homme est destiné par la nature à être gouverné par une autorité despotique
Cette force despotique est dans l’évidence d’un ordre social essentiel
Le despotisme est nécessairement dans la forme essentielle du gouvernement institué par l’ordre même de la nature
Un tel despotisme assure aux hommes leur meilleur état possible .............................................................................177
Il est deux sortes de despotisme, l’un légal et l’autre arbitraire
Le despotisme arbitraire, considéré par rapport aux despotes ..................................................................................178
CHAPITRE XXIII ...............................................................................................................................................179
Suite du Chapitre précédent. Le Despotisme arbitraire, considéré dans ses rapports avec l’autorité; avec la sûreté
personnelle et les intérêts du despote. Combien ce despotisme lui est nécessairement désavantageux
Sous le Despotisme arbitraire, il n’est point de véritable société, point de nation proprement dite
Analyse du Despotisme arbitraire : les inconvénients qui lui sont propres,
sont nécessairement communs au despote .............................................................................................................179
Autres inconvénients personnels au despote : comme il est dépendant
La force qui constitue le despotisme arbitraire est étrangère et même dangereuse au despote ...................................180
Il n’est point véritablement despote
Des despotes dans le dernier état de l’Empire Romain
Ce qui fait la puissance du despote arbitraire, est précisément aussi ce qui le met perpétuellement en danger ..............181
Le despotisme arbitraire n’est point un gouvernement .............................................................................................182
Sous le despotisme arbitraire, les peuples ne forment point une nation. Définition d’une nation
Ces peuples ne forment point une société; ils n’ont entr’eux aucune réciprocité de devoirs et de droits certains
Obéïr aveuglément, est le seul devoir commun que ce despotisme reconnoisse
Futilité de ce devoir unique; ses dangers ................................................................................................................183
Cette unité de devoir détruit l’autorité naturelle et nécessaire de l’état gouvernant
Entre les peuples et le despote arbitraire, il n’est aucun lien social ............................................................................184
Dangers personnels et multiples de ce despote; ils sont dans la constitution même du despotisme arbitraire
Le despotisme arbitraire appauvrit le despote .........................................................................................................186
Résultat : le despotisme arbitraire apprécié à sa juste valeur ....................................................................................187
CHAPITRE XXIV ..............................................................................................................................................188
Du Despotisme légal. Il devient nécessairement personnel, mais sans aucun inconvénient pour les peuples
Combien il est avantageux aux Souverains. Parallele de ses effets et de ceux du Despotisme arbitraire
Grandeur et puissance des Souverains dans le Despotisme légal. Il procure et assure le meilleur état possible
au Souverain et à la souveraineté, ainsi qu’à la nation
Effets du despotisme personnel et légal communs aux Souverains et à leurs sujets ....................................................188
Sous le despotisme légal, l’autorité despotique des loix et celle du Souverain,
ne sont qu’une seule et même autorité ...................................................................................................................189
Comment le despotisme légal est nécessairement personnel au Souverain
Résumé en forme de parallele du despotisme arbitraire et du despotisme légal, considérés l’un et l’autre par rapport
aux despotes ........................................................................................................................................................190
Futilité de l’autorité du despote arbitraire; consistance de celle du Souverain ............................................................191
Foiblesse de la puissance du despote arbitraire; solidité de celle du Souverain
Le despote arbitraire n’est point despote; le despote légal est personnellement et réellement despote ..........................192
L’autorité du despote arbitraire est toujours odieuse; celle du despote légal toujours précieuse aux peuples
Le despotisme arbitraire se détruit nécessairement et de lui-même; le despotisme légal renferme en lui-même le
principe qui le perpétue
Le despote arbitraire toujours et nécessairement en danger; le despote légal toujours et nécessairement en sûreté
Solidité du despotisme personnel et légal; il est le seul véritable despotisme ..............................................................193
Grandeur des Souverains dans le despotisme légal : les autres Rois ne sont pas véritablement Rois ............................195
Cruelle façon de tromper, de trahir les Souverains, par rapport au despotisme
Véritable idée de la Souveraineté, et qui est liée avec le despotisme personnel et légal ..............................................196
Sommaire de la troisieme Partie, contenant la suite et le développement de la seconde ..............................................199
CHAPITRE XXV ................................................................................................................................................201
Le Despotisme légal est le même dans toutes les branches du gouvernement. Division des différentes parties de
l’administration en trois classes. Examen de la premiere classe, composée des rapports des sujets entr’eux
Du recours au Souverain contre les abus de l’autorité confiée aux Magistrats. Ce recours n’est pas susceptible
d’arbitraire. Le Despotisme légal en cette partie, est avantageux au Souverain, autant qu’à la nation
Le despotisme légal est le même dans toutes les branches du gouvernement ............................................................201
Tous les objets d’un gouvernement sont renfermés dans trois classes. Ordre de cette distribution
Premiere classe; les rapports des sujets entr’eux; comme elle appartient au despotisme légal
Le recours au Souverain contre les abus que les Magistrats pourroient faire de leur autorité,
ne peut rien avoir d’arbitraire ................................................................................................................................202
Nécessité sociale de ce recours au Souverain
Ordre des procédés que le juge doit garder pour se mettre en état de juger ..............................................................203
Distinguer dans un jugement le fond et la forme, qui est l’ordre des procédés du juge préparatoires au jugement
Le Souverain peut être juge de cette forme, et non du fond du jugement
Dans le cas dont il s’agit, le recours au Souverain n’a pour objet, que de faire annuller le jugement, et d’obtenir
d’autres juges, mais non de le faire réformer par le Souverain .................................................................................205
Le Souverain ne fait point ainsi fonction de Législateur et de Magistrat
Dans une nation où l’évidence de l’ordre est publique, nulle injustice évidente à craindre dans les Magistrats ...............206
Dans l’administration de la justice, le despotisme légal est avantageux au Souverain autant qu’à la nation ...................207
CHAPITRE XXVI ..............................................................................................................................................209
Des rapports qui se trouvent entre la nation et le Souverain : réciprocité du besoin qu’ils ont l’un de l’autre
rapport et conformité de leurs intérêts. Notions générales dont le développement démontrera que cette branche de
gouvernement n’est point susceptible d’arbitraire
Seconde classe des objets d’un gouvernement : des rapports entre la nation et la souveraineté. Ce qu’ils sont ............209
Force et puissance de la Souveraineté, en quoi elles consistent
Comment la nation est nécessaire à la souveraineté; et comment la souveraineté l’est à la nation
Intérêt commun et réciproque qui unit inséparablement la nation et la souveraineté ...................................................210
Comment le despotisme légal doit nécessairement s’établir dans cette partie du gouvernement
Ce despotisme légal n’admet dans le Souverain, aucun intérêt personnel contraire à ceux de la souveraineté
Ce même despotisme légal assure au Souverain la plus grande richesse possible .......................................................211
CHAPITRE XXVII .............................................................................................................................................212
Formation du revenu public; ses causes, son origine, son essence. Deux sortes d’intérêts communs au Souverain et
à la nation, qui paroissent opposés entr’eux; comment ils se concilient dans l’ordre essentiel des sociétés
comment ils contrastent dans un état d’ignorance. Impossible que le revenu public soit arbitraire; il ne doit être
que le résultat de la co-propriété des produits nets acquise incommutablement au Souverain. Entre cette co-propriété
et les propriétés particulieres, il y a des bornes communes et immuables. Intérêts personnels du Souverain
inséparables de ceux de la nation
La co-propriété des produits nets des terres est une institution favorable aux peuples et
aux Souverains auxquels elle appartient .................................................................................................................212
Le Souverain et la nation ont un intérêt commun que le revenu public
soit le plus grand revenu physiquement possible ......................................................................................................213
Ils ont encore un intérêt commun que la richesse particuliere de la nation soit la plus
grande richesse physiquement possible
Ces deux intérêts communs se contredisent dans un état d’ignorance
Alors la ruine de ces deux intérêts est la suite nécessaire de leur contradiction .........................................................214
Nécessité absolue qu’ils se concilient : l’ordre physique en indique les moyens
Quels sont ces moyens .........................................................................................................................................215
Premiere regle concernant la formation du revenu public; il ne doit jamais préjudicier au droit de propriété
Ce qui l’empêche d’être arbitraire
Seconde regle: le revenu public ne doit être que le produit de la co-propriété dévolue au Souverain ............................216
L’impôt considéré dans son institution : il est établi en faveur de la propriété .............................................................217
Il n’a donc pu être destructif de la propriété
L’impôt n’a pu être arbitraire à aucun égard
Il a dû avoir une proportion fixe et invariable avec chaque revenu particulier
Il est devenu une charge réelle sur les terres ..........................................................................................................218
De-là s’est établi un partage du produit net des terres entre les propriétaires fonciers et le Souverain institué par
ce moyen co-propriétaire de ce produit
D’après ce partage, les terres ont acquis une valeur vénale qu’elles n’avoient point auparavant, et ont pu entrer
dans le commerce ................................................................................................................................................219
Le revenu certain des terres, distraction faite de la portion du Souverain, étoit la base de cette valeur vénale
La portion de ce revenu affectée au Souverain, n’a point été vénale
Les premiers propriétaires des terres sont les seuls qui ayent été grévés par ce partage; il est étranger à leurs
successeurs
Cette charge cependant sur ces premiers propriétaires leur étoit plus utile qu’onéreuse; et elle ne s’est établie
qu’à raison de son utilité .......................................................................................................................................220
C’est cette institution qui a donné de la consistence à la propriété fonciere
Pourquoi le nom d’impôt ne convient point au revenu public, institué conformément à l’ordre
Dans une société naissante, les propriétaires fonciers ont paru payer l’impôt, parce que c’est sur les produits de
leurs dépenses que l’impôt a été établi ...................................................................................................................221
Dans une société formée, aucun d’eux ne paye l’impôt; c’est la terre qui le fournit
Impossibilité physique que l’impôt soit arbitraire ......................................................................................................222
L’autorité souveraine est toujours partie intervenante dans les contrats, concernant l’acquisition des terres
Ces contrats tournent à son avantage personnel
L’acquéreur d’une terre et le Souverain contractent entr’eux une société .................................................................223
Le terme de société doit être pris à la lettre, le décroissement ou l’accroissement du revenu de la terre, devant
être une perte commune ou un profit commun entre cet acquéreur et le Souverain
Différence entre l’impôt proportionnel établi par forme de partage dans le revenu, et un impôt invariable établi
sur les terres, indépendamment de leur revenu
Le seul avantage de ce dernier, est de n’être point arbitraire après son établissement
Cette sorte d’impôt préjudice presque toujours, ou au propriétaire foncier, ou au Souverain
Cette sorte d’impôt péche essentiellement, en ce qu’il suppose le revenu .................................................................224
Cette supposition est d’autant plus trompeuse, que le revenu dépend du plus ou du moins des avances de la culture
Cette sorte d’impôt est privée des avantages qui résultent d’un partage proportionnel dans le produit net des terres
Preuves de cette vérité
Combien il importe au Souverain et à la nation, que l’impôt ne soit sujet à aucune variation ........................................225
Combien cette condition de l’impôt influe sur la vénalité des terres, et combien cette vénalité est avantageuse à
toute la société .....................................................................................................................................................226
CHAPITRE XXVIII ............................................................................................................................................228
Suite du Chapitre précédent. Ce qui est à faire avant que la co-propriété du Souverain puisse partager dans les
produits des terres. Ce que c’est qu’un produit brut; ce que c’est qu’un produit net. Ce dernier est le seul qui
soit à partager entre le Souverain et les propriétaires fonciers. Reprises privilégiées du cultivateur
sur le produit brut. Dans une société conforme à l’ordre, ces reprises sont toujours et naturellement fixées à leur
taux le plus bas possible par la seule autorité de la concurrence : dans cet état, le produit net est toujours aussi
la plus grande richesse possible pour le Souverain et pour les propriétaires fonciers, en raison de leur territoire
De la nécessité physique dont il est, que la co-propriété du Souverain soit bornée .....................................................228
Du produit brut des terres et leur produit net; ce que c’est ......................................................................................229
Nécessité physique que les avances du cultivateur soient prélevées par lui sur le produit brut
Le produit net est le seul à partager entre les propriétaires fonciers et le Souverain ...................................................230
Comment le produit net s’établit nécessairement
Reprises à faire par le cultivateur ..........................................................................................................................231
Impossible que les reprises du cultivateur préjudicient au produit net ........................................................................232
Le produit net est toujours et nécessairement la plus grande portion possible prise dans les produits bruts ...................233
Il est toujours la plus grande richesse possible dans une société bien organisée .........................................................234
Examen et réfutation de quelques objections qu’on peut proposer contre cette forme d’imposition
Il n’a nul inconvénient par rapport aux terres qui ne sont point affermées
Nulle fraude à craindre de la part des propriétaires; pourquoi
Véritable point de vue dans lequel il faut considérer cet impôt .................................................................................235
CHAPITRE XXIX ..............................................................................................................................................237
Seconde suite du Chapitre 27. Comment le produit net doit se partager entre le Souverain et les propriétaires fonciers
L’état du propriétaire foncier doit être le meilleur état possible. Sans cela les produits doivent s’anéantir
Une partie du produit net n’est point disponible; elle est affectée nécessairement aux charges de la propriété fonciere
Le despotisme personnel et légal est le seul qui puisse empêcher l’impôt de devenir préjudiciable aux produits
Loix physiques concernant l’emploi du produit net : d’après ces loix, le partage est toujours fait naturellement
entre le Souverain et les propriétaires fonciers; et la portion du Souverain est toujours la plus grande portion
physiquement possible. L’impôt est assujetti par la nature même, à une forme essentielle
De la portion que le Souverain peut prendre dans le produit net ...............................................................................237
Dans les sociétés naissantes, l’état du propriétaire foncier a dû être le meilleur état possible
Il doit l’être encore dans les sociétés formées, et par des raisons semblables ............................................................238
Pourquoi dans les sociétés naissantes
Pourquoi dans les sociétés formées .......................................................................................................................239
Dans une société formée, le dernier acquéreur doit jouïr nécessairement de
tous les droits du premier possesseur .....................................................................................................................240
Il est naturel et essentiel à l’état du propriétaire foncier d’être le meilleur état possible
Preuves tirées du droit de propriété .......................................................................................................................241
Ce meilleur état possible n’a rien de factice : il suffit de lui conserver ce qui lui est attribué en vertu de la
loi de la propriété ..................................................................................................................................................242
Une partie du produit net n’est point disponible; il est naturellement et nécessairement affecté aux charges de la
propriété fonciere .................................................................................................................................................243
Loix inviolables et immuables de l’ordre physique, concernant l’emploi d’une portion du produit net aux charges de
la propriété fonciere
Ces loix déterminent la portion à partager entre le Souverain et les propriétaires fonciers ..........................................244
Ces loix connues et observées, le partage se trouve tout fait
Nulle difficulté à cet égard dans une société formée ...............................................................................................245
Résumé. L’impôt est fixé par l’ordre physique ........................................................................................................246
L’impôt ne peut devenir abusif que dans un état d’ignorance
Heureux effets du despotisme légal en cette partie
Impôt démesuré sans être arbitraire, ne peut avoir lieu dans le gouvernement d’un seul, si l’ordre est publiquement
évident
Il pourroit se perpétuer ainsi et longtemps dans le gouvernement de plusieurs, malgré l’évidence ...............................247
Pourquoi il ne pourroit se perpétuer dans le gouvernement d’un seul, si l’évidence de l’ordre y est publique
Effets évidents d’un tel impôt ................................................................................................................................248
Le despotisme personnel, et légal est le seul qui puisse empêcher l’impôt de devenir abusif
La perception de l’impôt a une forme essentielle : pourquoi nécessaire de la bien établir dans cet ouvrage ..................249
CHAPITRE XXX ................................................................................................................................................250
De la forme essentielle de l’Impôt. Dans quel cas il est direct, et dans quel cas il est indirect. Il est deux
sortes d’impôts indirects, celui sur les personnes, et celui sur les choses commerçables: tous deux sont nécessairement
arbitraires. Pourquoi on leur donne le nom d’Impôt indirect
Idée Sommaire de la forme essentielle de l’impôt : ce que c’est qu’un impôt direct;
ce que c’est qu’un impôt indirect ...........................................................................................................................250
Impôt indirect est de deux sortes; il porte immédiatement sur les personnes
ou sur les choses commerçables ............................................................................................................................251
L’impôt indirect sur les personnes, est nécessairement arbitraire
L’impôt sur les choses commerçables l’est aussi
En cela seul qu’il est arbitraire, l’impôt indirect est incompatible avec l’ordre essentiel des sociétés ...........................252
Effets cruels et nécessaires de l’arbitraire en cette partie ........................................................................................253
Il enraye la reproduction et l’industrie
Exposé sommaire des avantages de la forme essentielle de l’impôt; elle garantit de tout abus à cet égard ....................255
CHAPITRE XXXI ...............................................................................................................................................256
De la forme directe de l’Impôt. Combien elle est avantageuse au Souverain. Combien une forme indirecte occasionne
nécessairement des doubles emplois dans l’établissement de l’Impôt. Inconvénients de l’arbitraire, qui forme le
premier caractere de ces doubles emplois
La forme directe de l’impôt est essentielle à tous égards .........................................................................................256
Preuve tirée de l’objet pour lequel l’impôt est institué, et des rapports que cette forme se trouve avoir avec cet objet
Cette forme directe est la seule qui puisse rendre l’impôt certain dans sa quotité et dans sa marche ...........................257
Développement de cette vérité, et des effets qu’une forme indirecte produiroit à cet egard .......................................258
L’impôt ne peut être demandé qu’à ceux qui sont premiers possesseurs du produit net des terres ...............................259
Le Souverain peut-il augmenter son revenu par une autre sorte d’impôt que l’impôt direct
Premieres notions de l’impôt et de l’ordre naturel de la reproduction et de la consommation servant à décider
cette question
Toutes les richesses qui circulent ou se distribuent dans la société font partie du produit des terres .............................260
Un impôt établi sur ces richesses, après le partage qui en a été fait avec le Souverain,
est un double emploi évident ..................................................................................................................................260
L’impôt considéré par rapport à celui qui le paye, est une dépense annuelle qui ne peut être acquittée que par une
reproduction annuelle
Il faut remonter à la reproduction pour y trouver de quoi payer l’impôt
L’argent ne se récrée point dans les mains de celui qui l’a dépensé; il faut qu’il l’achete en donnant des valeurs
en échange ..........................................................................................................................................................261
Quiconque paye l’impôt avec de l’argent qu’il n’a point acheté n’est point celui qui supporte l’impôt
Cette charge retombe sur celui qui a fourni l’argent pour l’acquitter
L’impôt payé par un salarié dont les salaires augmentent à proportion, est très-réellement à la charge de ceux qui
le salarient ...........................................................................................................................................................262
Cet impôt est un double emploi; tous les salaires étant médiatement ou immédiatement payés par les produits des terres
Preuve de cette derniere proposition ......................................................................................................................263
Façon simple de la démontrer en supprimant l’usage de l’argent pour ne mettre dans le commerce que les travaux et
les productions en nature ......................................................................................................................................264
La valeur des travaux de l’industrie ne se réalise qu’en se convertissant en une valeur en productions ........................265
Une valeur en travaux n’est point dans la société une richesse nouvelle
Cette façon de proscrire l’usage de l’argent pour n’admettre dans le commerce que des productions en nature
n’est qu’une maniere de simplifier nos opérations ordinaires sans rien y changer
Une valeur en argent n’est au fonds qu’une valeur en productions qui a changé de forme
Par-tout où les productions ne doivent rien, l’argent qui est le signe de leur valeur, ne doit rien non plus ......................267
On a pris mal à propos la circulation de l’argent pour une reproduction
La classe des salariés embrasse tous ceux qui jouïssent d’un revenu quelconque,
sans être premiers propriétaires des productions .....................................................................................................268
Loyers des maisons doivent être placés dans la classe des salaires quant à l’impôt, et à la source commune où ils
sont puisés
L’impôt pris sur ces foyers forme un double emploi .................................................................................................270
L’impôt pris sur les rentes forme également un double emploi
Par ces deux sortes de revenus on peut juger de tous les autres qui sont compris sous le nom de salaires ...................271
Divers arguments simples et évidents qui prouvent qu’un impôt sur ces objets forme un double emploi .......................272
Le premier inconvénient de ce double emploi est l’arbitraire : ses effets funestes et destructifs de la richesse
du Souverain et de celle de la nation ......................................................................................................................273
Ce double emploi arbitraire anéantit le droit de propriété .........................................................................................274
Les propriétaires fonciers reçoivent les contre-coups de toutes les violences qui sont faites au droit de propriété
dans les autres hommes
Dans l’ordre tous les intérêts s’entretiennent et se font valoir réciproquement
Conséquences résultantes de cette vérité ...............................................................................................................275
CHAPITRE XXXII .............................................................................................................................................276
Effets et contre-coups des Impôts établis sur les cultivateurs personnellement. Quand ils sont anticipés ils
coutent à la nation quatre et cinq fois plus qu’ils ne rendent au Souverain. Progression de leurs désordres
Effets et contre-coups des Impôts établis sur les hommes entretenus par la culture. Ils occasionnent nécessairement
comme les premiers, une dégradation progressive des revenus du Souverain, de ceux de la nation, et par-conséquent
de la population
Les mauvais effets résultants du double emploi formé par l’impôt indirect varient; pourquoi .......................................276
Axiome; la consommation est la mesure proportionnelle de la reproduction
Ce que signifie cet axiome ....................................................................................................................................277
Ordre essentiel de la consommation pour qu’elle puisse être utile à la reproduction
Rapports de cet ordre avec les deux mobiles qui sont en nous et avec l’ordre physique de la reproduction ..................278
Rapports de cet ordre avec la concurrence : avantages qui en résultent nécessairement
Au moyen de ces différents rapports, les mauvais effets du double emploi formé
par l’impôt indirect deviennent évidents ..................................................................................................................279
Analyse de ces mauvais effets. Double emploi dans un impôt établi personnellement sur les cultivateurs ou entrepreneurs
de culture
S’il est connu et prévu avant la passation des baux à ferme, et payable après la récolte, il retombe sur le produit
net et forme un double emploi évident ....................................................................................................................280
S’il est payable avant la récolte, il devient un impôt anticipé qui frappant sur les avances de la culture
éteint la reproduction ............................................................................................................................................280
Le préjudice qu’il cause à la reproduction est le double de cet impôt
Ce préjudice est à déduire en entier sur le produit net qui doit se partager entre les propriétaires fonciers et
le Souverain .........................................................................................................................................................281
Il diminue la masse des richesses disponibles; et détruit la population
Les 2/3 de cet impôt commencent par être en pure perte pour le Souverain, par la diminution que l’extinction de la
reproduction coute au produit net ...........................................................................................................................282
Les frais de régie compris, en les supposant au plus bas, le Souverain ne peut prendre 100 par cette voie qu’il
n’en coute 500 aux propriétaires fonciers ...............................................................................................................283
L’évidence publique de cette vérité rend cet impôt doublement impraticable; pourquoi doublement
Un tel impôt qui seroit imprévu, ruineroit les cultivateurs qu’on obligeroit d’exécuter leurs baux à ferme
Nécessité de la progression de ce désordre; il ruineroit le Souverain et les propriétaires fonciers ................................284
Classe d’hommes salariés par les cultivateurs pour le service direct ou indirect de la culture
Un impôt sur cette classe d’hommes fait renchérir leurs salaires; il devient ainsi un impôt indirect et anticipé sur
les cultivateurs; par-conséquent il produit les mêmes effets .....................................................................................285
Si les salaires de cette classe d’hommes ne renchérissent point, leur consommation doit diminuer, et cette classe
doit s’éteindre par la misere ..................................................................................................................................286
Les contre-coups de ces deux inconvénients retombent à la charge du produit net, attendu qu’ils font diminuer le
débit et le prix des productions ..............................................................................................................................287
Si les contre-coups sont imprévus pour les cultivateurs, ils sont ruinés, et leur ruine entraîne progressivement
après elle celle de la richesse nationale et de la population
Vérité simple mais importante à saisir : le prix d’une production est ce qui sert à payer le prix d’une autre production
En général, le préjudice causé au débit et à la valeur vénale d’une espece de productions, devient commun au débit
et à la valeur vénale des autres productions
Equilibre nécessaire dans les prix habituels de toutes les productions
Proportion nécessaire qui doit regner entre le prix des travaux de la main-d’œuvre et celui des productions .................288
Le préjudice résultant de la non-valeur d’une seule espece de production est inestimable
Rapports de cette perte avec le commerce extérieur ..............................................................................................289
Rapports de cette perte avec la classe industrieuse. Celle-ci se détruit alors progressivement ....................................290
Les contre-coups de cette destruction progressive deviennent aussi progressivement destructifs de toutes les autres
branches qui constituent la richesse et la puissance de l’État ...................................................................................291
Autre point de vue de cette progression considéré dans le changement qu’éprouve la condition du propriétaire foncier
dont l’État alors cesse d’être le meilleur état possible ..............................................................................................292
Enchaînement des dégradations progressives occasionnées les unes par les autres
CHAPITRE XXXIII ............................................................................................................................................293
Les doubles emplois formés par les Impôts indirects retombent tous sur les propriétaires fonciers
Cette vérité démontrée par l’analyse des contre-coups d’un impôt sur les rentes et sur les loyers des maisons
Le Souverain paye lui-même une grande partie d’un tel impôt
Résumé et rapprochement des vérités fondamentales déja démontrées ....................................................................293
Preuves que les doubles emplois formés par les impôts indirects retombent tous sur les propriétaires fonciers
(id. et suivantes)
Il est deux manieres de diminuer un revenu; en détruisant une partie de ce revenu, ou en augmentant les frais de
jouïssances
Tout impôt indirect a l’un de ces deux inconvénients ou tous les deux pour les propriétaires fonciers ..........................294
Preuve tirée de l’exemple d’une loi qui fixeroit l’intérêt de l’argent à 5. p% à la charge par le rentier d’en
payer 1 à l’impôt
Suite d’observation qui prouvent que cet 1 p.% est une charge indirecte sur le produit des terres ...............................295
Autre exemple tiré d’un impôt sur le loyer des maisons. Il retombe également sur le produit des terres ......................296
Le Souverain paye une portion de ces impôts, en raison de la part qu’il prend dans les produits nets ...........................297
Un impôt accidentel et imprévu sur les rentes, n’est point cependant une charge sur les produits des terres
Inconvénients de ces sortes d’impôts imprévus; s’ils étoient fréquents, ils gréveroient la propriété fonciere
Au moyen de ce que personne ne doit payer l’impôt, l’immunité des rentes et des loyers ne doit point être regardée
comme un privilège particulier ...............................................................................................................................298
Les rentes peuvent cependant être imposées passagerement pour des besoins accidentels et passagers
Pourquoi les rentes, et non les loyers des maisons? Les rentiers sont co-propriétaires du produit net, seule richesse
disponible qui puisse être employée aux besoins de l’État ........................................................................................299
L’impôt habituel et proportionnel sur les rentes et les loyers sont autant de charges indirectes sur les produits
des terres et forment ainsi des doubles emplois évidents
Par ces sortes d’impôt on peut juger de tous les autres ...........................................................................................300
Conclusion de ce Chapitre et introduction au Chapitre suivant
CHAPITRE XXXIV ............................................................................................................................................301
Doubles emplois résultants des impôts sur les salaires de l’industrie, ou sur la vente des choses commerçables
ils retombent tous à la charge du propriétaire foncier et du Souverain, en raison de la portion que chacun d’eux
prend dans le produit net des cultures. Ces Impôts sont, dans tous les cas possibles, progressivement et
nécessairement destructifs des revenus de la nation, de ceux du Souverain, et de la population
Enchaînement des premieres notions qui doivent servir de base aux démonstrations contenues dans ce Chapitre ........301
Résultat : nécessité d’une proportion habituelle entre la valeur vénale des productions et celle des travaux de
main-d’œuvre ......................................................................................................................................................302
On ne peut changer l’ordre de leurs rapports qu’au détriment commun de toute la société
Raison évidente de cet équilibre dans les valeurs. Le prix des travaux de la main-d’œuvre sert à procurer le débit et
la valeur vénale des productions, et réciproquement, etc.
Besoin qu’une nation a de jouïr du meilleur prix possible de ses productions relativement
à son commerce extérieur .....................................................................................................................................303
Double emploi résultant d’un impôt sur les salaires de l’industrie;
les désordres qu’ils occasionnent nécessairement ...................................................................................................304
Quand les salaires augmentent, l’impôt retombe sur ceux qui les payent
Cet impôt frappe alors sur les propriétaires fonciers et sur le Souverain
Il retombe aussi sur les cultivateurs, parce qu’ils payent une partie de ces salaires
Les effets de cet impôt indirect sur les cultivateurs sont les mêmes que ceux d’un impôt anticipé établi sur les avances
de la culture .........................................................................................................................................................305
Impossible que la classe industrieuse soit dédommagée de cet impôt par le renchérissement de ses ouvrages
Calcul simple et démonstratif de cette impossibilité
Les contre-coups des préjudices causés par cet impôt à la classe industrieuse, sont progressivement destructifs de
tout ce qui peut intéresser le Souverain et la nation .................................................................................................306
Le commerce extérieur n’est point un reméde à ce désordre progressif ...................................................................307
La consommation étrangere ne peut jamais dédommager du décroissement de la consommation nationale
Ce décroissement occasionné par l’impôt sur les salaires occasionne nécessairement celui de la reproduction ............308
Les effets d’un tel impôt considéré relativement au Souverain
Trois articles à déduire sur le produit de cet impôt
1°. Les frais de perception
2°. La diminution que le Souverain éprouve dans son revenu direct
3°. La perte que lui cause le renchérissement des salaires
Décroissement progressif des revenus du Souverain résultant d’un tel impôt
Contre-coups de ce décroissement progressif; il devient à son tour une cause d’autres déprédations progressives
Effets d’un impôt sur les salaires en supposant qu’ils ne renchérissent pas ...............................................................309
Rien ne peut remplacer les consommations que cet impôt fait cesser
Le reversement de cet impôt dans la nation ne remédie point à ce désordre .............................................................310
Progression de ce même désordre, présentée sommairement
Cet impôt occasionne une diminution du prix des productions, diminution qui est une perte seche dont rien ne peut
indemniser
Contre-coups et progression de cette perte
Le reversement de l’impôt dans la nation est en partie chimérique, une portion doit en passer à l’étranger
La classe industrieuse ne profite aucunement de ce renversement ...........................................................................311
Calculs simples qui démontrent cette vérité ............................................................................................................312
La diminution des salaires amene la diminution des revenus, et celle-ci est encore suivie d’une autre diminution dans
les salaires ...........................................................................................................................................................313
De-là, le décroissement progressif de la population; de-là, la progression de la détérioration générale
Soit que les salaires augmentent ou qu’ils n’augmentent pas en raison de l’impôt, le mal est toujours le même ............313
Impôt sur les choses commerçables; il n’est qu’un impôt sur les moyens de consommer ...........................................313
Faux systêmes à ce sujet : dans tous les cas il devient un impôt sur les salaires .........................................................314
Il faut nécessairement diminuer la consommation ou la valeur vénale des productions
Les marchandises étrangeres sont exceptées cependant de cette regle; mais les contre-coups d’un impôt établi sur
elles retombent sur le débit des marchandises nationales
Inconvénients prodigieux de cet impôt établi sur les productions territoriales, dont le débit reste libre ..........................315
Il ne peut être établi sur toutes les productions de la même espece, mais cependant il les fait toutes diminuer
également de valeur .............................................................................................................................................316
Perte seche énorme qui résulte de cette diminution; ses contre-coups; cette diminution influe sur le débit et la
valeur vénale de toutes les autres choses commerçables
Ces contre-coups sont réciproques, et occasionnent une déprédation générale et progressive ....................................317
Un tel impôt tend à appauvrir le Souverain au lieu de l’enrichir
Frais prodigieux qu’il occasionne, et qui forment un inconvénient qui lui devient particulier
Impossible, à raison de ces frais, et des déprédations, qu’un tel impôt puisse être
une ressource pour un Souverain ...........................................................................................................................318
Conclusion. L’évidence de ces désordres, quand elle est publique, est ce qui doit en garantir dans un État Monarchique
Pourquoi dans un Gouvernement Monarchique, et non dans le Gouvernement de plusieurs ........................................319
Difficultés à surmonter pour rétablir l’ordre en cette partie, une fois qu’on s’en est écarté
Le premier pas pour revenir à l’ordre est la publicité de son évidence
Rapports nécessaires de la mendicité, de la misere d’un grand nombre d’hommes avec les désordres contraires
à ce même ordre ..................................................................................................................................................320
Ces rapports tiennent essentiellement au physique ..................................................................................................321
CHAPITRE XXXV .............................................................................................................................................322
Des rapports entre une nation et les autres nations. Il existe, sous une forme différente de celle des premiers temps
une société naturelle, générale et tacite parmi les nations; devoirs et droits essentiels qui en résultent
et qui sont réciproques entre elles. L’ordre naturel qui régit cette société générale, est ce qui assure à chaque
nation son meilleur état possible. Cet ordre, qui n’a rien d’arbitraire, doit être la base fondamentale de la politique
Il est de l’intérêt d’un Souverain et d’une nation de s’y conformer, quand même il ne seroit point adopté par les
autres nations. Balance de l’Europe; observations sur ce systême
De la troisieme classe des différents objets qui appartiennent au gouvernement des Empires .....................................322
Comment ils sont soumis au despotisme légal de l’évidence
Les rapports des nations entre elles prennent leur source dans les rapports naturels et essentiels que les hommes
avoient entre eux avant la formation des sociétés particulieres
L’ordre physique est la base des devoirs et des droits réciproques que les hommes ont naturellement entre eux
et qui constituent le juste absolu
L’institution des sociétés particulieres et conventionnelles n’a point fait cesser la société naturelle
tacite et universelle, qui dans tous les temps a existé parmi les hommes ...................................................................323
Chaque nation n’est qu’une province du grand Royaume de la nature, qu’une branche de la société universelle gouvernée
par un ordre naturel et essentiel de devoirs et de droits réciproques entre toutes les classes qui la composent
Ancienneté de la connoissance que les hommes ont eu de cette société universelle et toujours subsistante .................325
Il ne s’agit pas de la former, mais de ne pas les troubler en violant ses loix essentielles
L’ordre de cette société universelle est évidemment l’ordre le plus avantageux à chaque nation comme à chaque homme
en particulier
Fausseté de la politique habituelle des nations; combien elle est opposée à cet ordre; combien elle est injuste ..............326
Effets cruels qu’elle produit
Balance de l’Europe, terme énigmatique
Sous pretexte de donner la paix, elle occasionne la guerre .......................................................................................327
Distinguer dans ce plan politique la fin et les moyens
Sa fin est bonne, et ses moyens sont vicieux
Quoique ce systême politique soit séparé de ses vrais principes, il prouve que toutes les nations de l’Europe se
regardent comme ne formant qu’une seule société .................................................................................................328
Ce point de vue est nécessairement la base de ce systême, en ce qu’il part de la nécessité naturelle de déférer
à un intérêt commun et évident ..............................................................................................................................329
Les pratiques de ce systême peuvent devenir vicieuses de deux manieres
Premier vice, les confédérations particulieres qui tendent à diviser les Puissances
Démonstration de la fausseté de tous les calculs qu’on peut faire à ce sujet
Contradictions évidentes dans lesquelles tombent ceux qui veulent établir un équilibre entre les Puissances
en les divisant
Second vice dans ce systême; l’ambition de s’enrichir ou de s’agrandir aux dépens des autres nations .......................331
Les mauvais effets de ce systême prouvent que l’état naturel de l’Europe est une confédération générale
Impossible de se former une idée raisonnable de la balance de l’Europe
que dans la vue de cette confédération générale .....................................................................................................332
Fraternité des Rois reconnue par eux et confirmée par leurs procédés réciproques
Elle est une preuve de la connoissance que les hommes ont eu de la fraternité des nations
D’après les loix naturelles de cette fraternité les devoirs et les droits réciproques de nation à nation sont les
mêmes que d’un homme à un autre homme ...........................................................................................................334
Tous ces devoirs et droits réciproques ont pour regle le droit de propriété et la liberté qui en est inséparable
La politique simplifiée ou ramenée à ses vrais principes ..........................................................................................336
La garantie mutuelle entre les nations et leurs droits de propriété et de leur liberté est la base et l’objet
de la politique
La pleine et entiere liberté de commerce est dans l’ordre de cette politique ..............................................................337
L’ordre naturel et essentiel des sociétés conduit nécessairement chaque nation à adopter pour elle cette politique
Cette politique convient au meilleur état possible d’une nation, quand même les autres nations s’en écarteroient .........338
Elle procure à une nation tant au dehors qu’au dedans la plus grande consistance possible
CHAPITRE XXXVI ............................................................................................................................................339
Du commerce. Premieres notions qui conduisent à reconnoître la nécessité de sa liberté. Tout acheteur est vendeur
et tout vendeur doit être acheteur. Les sommes de ces deux opérations doivent être égales entre elles
Les ventes, même en argent, ne sont que des échanges de valeurs égales. Erreurs et préjugés contraires à ces
premieres notions
On ne parle point du commerce intérieur parce qu’on suppose que tout le monde est d’accord sur la nécessité
de sa liberté .........................................................................................................................................................339
Préjugés qui subsistent cependant en cette partie, et qui blessent cette liberté ...........................................................340
Leurs mauvais effets présentés sommairement
Premiere notion du commerce; il n’est qu’un échange de marchandises pour marchandises, de quelque façon qu’il se fasse
La consommation est la fin du commerce ..............................................................................................................341
Le commerce n’a essentiellement besoin que de deux hommes et de deux valeurs.
Un premier vendeur qui ait une chose à vendre, et un consommateur qui ait une autre valeur pour la payer
On confond souvent le commerce avec les opérations qui servent à faire le commerce
Effets de cette méprise : on croit voir un grand commerce là où souvent on ne voit que de grands frais
Fausse idée qu’on a des frais du commerce; ils n’augmentent point les valeurs des marchandises ..............................342
Il en est de même des travaux de main-d’œuvre : inconséquence évidente de ceux qui croient
que le manufacturage ajoute un nouveau prix aux productions
On ne parle point ici de la vente des biens-fonds .....................................................................................................343
Il est deux sortes de commerce; celui des productions en nature et celui des ouvrages de l’industrie
Les ventes en argent doivent être alternatives : impossible de toujours vendre en argent à moins
d’acheter également en argent ..............................................................................................................................344
Tout acheteur doit être vendeur; et tout vendeur doit être acheteur
La somme des ventes et celle des achats doivent se balancer dans chaque vendeur
Les différents dérangements particuliers que cette balance peut éprouver se compensent, et cette compensation rétablit
l’ordre général
Ces vérités prouvées par l’axiome qui dit que la consommation est la mesure de la reproduction
Illusion causée par les termes de vente et d’achat ..................................................................................................346
De l’argent monnoie; sa définition : il est une marchandise représentative d’une valeur égale en autres marchandises
Les ventes en argent ne sont au fonds que des échanges de marchandises en nature faits par le moyen d’un gage
intermédiaire ........................................................................................................................................................347
Les ventes considérées comme de simples échanges prouvent évidemment que tout vendeur est acheteur, et que tout
acheteur est vendeur pour des sommes égales
Folie de ceux qui veulent toujours vendre en argent sans jamais acheter en argent ....................................................348
Fausseté des systêmes politiques à cet égard
CHAPITRE XXXVII ...........................................................................................................................................349
Définition du Commerce vu dans tous ses rapports essentiels. De la maniere dont il peut enrichir une nation
Fausses idées des hommes à cet égard. Son utilité est dans les rapports qu’il a avec les intérêts de la culture
Le Commerce extérieur n’est qu’un pis-aller et un mal nécessaire
Définition du commerce vu dans ses rapports principaux .........................................................................................349
Après le commerce aucun des échangeurs n’est plus riche qu’il étoit auparavant, quoiqu’il y ait une chose qui lui
convienne mieux, parce que chacun d’eux a donné valeur pour valeur égale
Exemples qui rendent sensible cette vérité
Premiere idée de la maniere dont le commerce extérieur enrichit une nation; il lui permet de s’enrichir par
l’augmentation de ses cultures ...............................................................................................................................350
Fausse idée de ceux qui pensent qu’une nation peut réellement gagner sur une autre nation. La contradiction de
ce systême est évidente
Le commerce extérieur procure à une nation, des consommateurs étrangers en état de payer ses productions
pour suppléer ceux dont elle manque chez elle ........................................................................................................351
Tous les avantages du commerce sont renfermés dans la faveur qu’il procure au débit des productions
Le commerce extérieur seroit préjudiciable à une nation s’il ne procuroit pas le débit des productions au meilleur
prix possible pour les cultivateurs ...........................................................................................................................352
Le commerce n’est qu’un pis-aller et un mal nécessaire .........................................................................................354
CHAPITRE XXXVIII .........................................................................................................................................356
De l’intérêt du commerce. Ce qu’on doit entendre par cette façon de parler : il n’est point chez un peuple de
commmerçants de même que chez une nation agricole. Véritable idée du Commerçant. Ce sont les consommateurs et
non les Commerçants, qui font le Commerce. Opposition entre les intérêts particuliers des Commerçants et l’intérêt
commun des autres hommes
De l’intérêt du commerce : ce qu’on doit entendre par cette façon de parler ............................................................356
On confond l’intérêt du commerce avec l’intérêt particulier des commerçants ..........................................................357
On confond un peuple de commerçants avec une nation agricole .............................................................................358
Différences essentielles et évidentes entre leurs intérêts
Il est différent de servir le commerce ou de faire le commerce
Il est différent de commercer ou de trafiquer : on commerce les productions de son territoire; on trafique celles
des territoires étrangers
Celui qui trafique n’est qu’un salarié
Celui qui commerce ne fait que jouïr de ses propres richesses
Le commerce des ouvrages de main-d’œuvre ne peut exister sans celui des productions en nature; mais celui-ci peut
exister sans celui-là
Inconséquences des pratiques opposées à cette vérité ............................................................................................359
Le commerce ne se fait qu’entre les propriétaires des valeurs échangées
Le commerçant, ce que c’est; il ne fait commerce que de valeurs en industrie
Le nom de commerçant désigne un homme qui sert le commerce, et non qui fait le commerce
Le commerçant cependant est un homme nécessaire ..............................................................................................360
Quatre objets à distinguer dans le commerce : ce qu’ils sont
Preuve que ce sont les consommateurs qui font le commerce
Preuve que les commerçants ne sont que moyens du commerce
Utilité de ces distinctions rigoureuses
Erreurs occasionnées ou du moins nourries par un défaut de précision dans les idées qu’on se formoit d’après les
termes dont on a coutume de se servir ...................................................................................................................361
Preuve, par comparaison, que ce sont les consommateurs, et non les commerçants qui font le commerce
L’intérêt du commerce, pris pour l’intérêt de ceux qui font le commerce, est l’intérêt des consommateurs
Conséquences. Le commerce ne consiste que dans l’échange des valeurs commercées entre le premier vendeur et le dernier acheteur consommateur
Comment les intérêts de ces deux hommes se concilient parfaitement malgré leur opposition apparente .....................362
Comment la concurrence regle les prix de toutes les choses commerçables
et maintient entre eux un équilibre habituel .............................................................................................................363
Faux systêmes de ceux qui prétendent favoriser le prix d’une production dans une nation, sans faire jouïr les autres
productions de la même faveur
La cupidité naturelle aux hommes est l’ame de la concurrence ................................................................................365
La concurrence et ses effets sont les produits d’une nécessité physique, et ils n’ont rien d’arbitraire
Méprises occasionnées par l’usage de l’argent monnoie.
Sa valeur vénale ou commerçable n’est qu’une valeur relative ................................................................................366
La véritable valeur de l’argent se détermine par la quantité des choses usuelles qu’on peut se procurer pour telle
quantité d’argent
On peut être plus riche avec moins d’argent, et moins riche avec plus d’argent ........................................................367
L’argent n’est qu’un signe et un gage; et les valeurs numéraires ne sont que des noms
L’intérêt commun des consommateurs est que les échanges se fassent avec le moins de frais qu’il est possible ..........368
Opposition entre cet intérêt commun et celui des commerçants, auxquels il importe d’augmenter ces mêmes frais à
leur profit
CHAPITRE XXXIX ............................................................................................................................................369
Suite du Chapitre précédent. Par qui sont payés immédiatement les profits ou les salaires des commerçants?
Erreurs relatives à cette question. Comment l’intérêt particulier des commerçants se concilie, par le moyen de
la liberté, avec l’intérêt des autres hommes. La profession des commerçants est cosmopolite : rapports de cette
vérité avec la nécessité d’une grande liberté de commerce. Différences essentielles et plus détaillées entre un
peuple de commerçants et les nations agricoles et productives. Quel est chez elles le véritable intérêt du commerce
Besoin qu’il a de la liberté
Des profits faits par les commerçants; par qui ils sont payés ...................................................................................369
Futilité de cette question
Ces profits font partie des frais du commerce
Ils sont payés par ceux qui font le commerce, c’est-à-dire, par tous les consommateurs ............................................370
Les profits faits par les commerçants nationaux ne sont point des profits faits par l’État ............................................371
Par rapport au commerce il n’est que deux classes d’hommes, celle des consommateurs et celle des commerçants ou
agents du commerce ............................................................................................................................................372
Cette distribution sommaire montre quel est l’intérêt du commerce, ou l’intérêt en général de l’État vu dans le commerce
Cet intérêt est celui des consommateurs, les seuls qui fassent entre eux le commerce et qui constituent réellement l’État
Définition de l’État
Il ne réside que dans le Souverain qui en est le chef, les propriétaires du produit net et les cultivateurs
Le commerçant national, considéré dans sa profession seulement, est cosmopolite ....................................................373
Il est encore cosmopolite à raison de la nature de ses richesses; elles ne font point partie de celles de l’État ................374
Opposition entre l’intérêt de l’État et l’intérêt particulier du commerçant national ......................................................375
Le terme de cosmopolite n’est point une injure; pourquoi
Autres professions qui sont cosmopolites ...............................................................................................................376
Eloge et utilité des vrais commerçants
Résultat. Idée précise de l’intérêt de l’État, par rapport au commerce ......................................................................377
Comment l’intérêt général de l’État et l’intérêt particulier des commerçants nationaux se concilient par le moyen
de la liberté
Ce moyen de conciliation est dans le plan général de l’ordre essentiel des sociétés, qui ramene à l’unité toutes les
différentes classes d’une même société, et même toutes les sociétés particulieres ....................................................378
Développement de cet argument en faveur de la liberté ..........................................................................................379
Développement de la différence qui se trouve entre un peuple de commerçants et une nation agricole et productive
Chez un tel peuple l’intérêt du commerce est l’intérêt personnel des commerçants; chez cette nation il est l’intérêt
de la reproduction
Ce peuple a intérêt d’augmenter à son profit les frais du commerce; cette nation a intérêt de les diminuer ..................380
Un tel peuple ne forme point véritablement un corps politique
Il peut être détruit sans injustice et sans coup férir
Un tel peuple ne peut jamais former un État riche
Les richesses de ses commerçants ne sont point à l’État
Les motifs arbitraires et passagers qui peuvent quelquefois permettre à l’État d’en disposer ne forment point un lien
politique
Les nations agricoles et productives sont les seules qui puissent fonder une puissance solide .....................................381
Besoin qu’elles ont de la plus grande liberté possible dans le commerce
CHAPITRE XL ...................................................................................................................................................382
Du meilleur état possible d’une nation; en quoi il consiste; besoin qu’il a de la plus grande liberté possible dans le
commerce. Fausses idées sur l’argent et sur la véritable richesse d’une nation : sa véritable richesse n’est qu’une
richesse en productions. Une richesse en argent n’est que l’effet de la premiere, et ne s’entretient que par la premiere
Différences essentielles entre ces deux sortes de richesses
Premieres notions du commerce et leurs conséquences sommaires réunies dans un même point de vue .....................382
Idée précise de la richesse; elle ne consiste que dans les valeurs disponibles; quelles sont ces valeurs dans une nation
Idée précise du meilleur état possible d’une nation
Comment il tient doublement à la plus grande richesse possible ................................................................................383
Conséquence qui en résulte en faveur de la liberté du commerce
Comment la richesse d’une nation dépend du bon prix de ses productions
Différence entre bon prix et cherté ........................................................................................................................384
Une marchandise d’un grand prix peut n’être pas chere; une autre peut l’être, quoique d’un prix médiocre
La cherté n’est qu’un prix disproportionné ..............................................................................................................385
Le bon prix est tout l’opposé; il est d’une convenance égale au vendeur comme à l’acheteur
Ordre des vérités qui démontrent que le meilleur état possible d’une nation ne peut naître que de la liberté du commerce
La richesse d’une nation ne consiste point dans la somme d’argent qu’elle possède
L’argent n’est qu’une richesse relative et non absolue .............................................................................................386
Avec plus d’argent on peut être plus pauvre, et être plus riche avec moins d’argent
L’argent ne multiplie point les choses usuelles; mais les choses usuelles impriment à l’argent un mouvement de
circulation qui fait le même effet que si elles le multiplioient .....................................................................................387
Importance dont il est à une nation de se procurer par la reproduction, une grande abondance de choses usuelles
L’argent n’est qu’un moyen d’échange : on supplée l’argent; mais on ne peut suppléer les choses usuelles
Définition simple de la richesse; elle est moyen de jouïr
Cette définition prouve qu’il n’y a que le produit net et disponible des terres qui soit richesse
Comme l’or et l’argent souvent ne sont pas richesses
La reproduction est le principe de la richesse en argent dans une nation agricole ......................................................389
La richesse en argent n’est que l’effet d’une richesse en productions qui a changé de forme
Différence entre ces deux sortes de richesses. La richesse en argent se détruit par la jouïssance; et la richesse en
productions se perpétue par la consommation .........................................................................................................390
Autre différence tirée de l’utilité immédiate d’une richesse en productions, utilité qui ne se trouve point dans une
richesse en argent
Plus une nation abonde en productions et moins elle a besoin d’argent
La richesse en argent, quand elle n’est point l’effet d’une richesse en productions, ne s’obtient que par les privations
Richesse en productions est la seule et unique richesse véritable .............................................................................391
CHAPITRE XLI .................................................................................................................................................392
Suite du Chapitre précédent. Erreurs contraires aux vérités qui y sont démontrées. Balance du Commerce
Fausseté des systêmes établis à cet égard : leurs contradictions, et les préjudices qu’ils causent à une nation
et à son Souverain. Fausses spéculations sur l’accroissement annuel de l’argent en Europe; comme cet accroissement
doit nécessairement se partager entre les nations commerçantes. Nécessité de la libre circulation de l’argent
Comment sa masse peut grossir dans une nation, et en indiquer la richesse
Erreurs conséquentes à la premiere erreur de ceux qui ont regardé l’argent comme le principe de la
richesse d’une nation ...........................................................................................................................................392
Balance du commerce : fausseté des systêmes qui lui sont relatifs
Absurdité de vouloir qu’une nation gagne toujours par le commerce sur une autre nation ...........................................393
Retour fâcheux de ce systême vu dans les plus grands succès qu’on puisse lui supposer
Ses succès sont destructifs de la reproduction et de la population nationales
Autres inconvénients. Guerres, etc ........................................................................................................................394
Circonstances qui concourent à accélérer la déprédation que de tels succès font éprouver à la nation qui se les procure
Fausseté de ce systême considéré dans les moyens de le mettre en exécution ..........................................................395
Il détruit tout commerce, tandis qu’il se propose de s’enrichir par le commerce
Il est onéreux à l’État qui croit gagner sur les autres nations ....................................................................................396
La même vérité reconnue dans tous les différents contre-coups de ce systême
Différents points de vûe qui font voir combien les pratiques relatives à ce systême tendent à appauvrir le Souverain
et la nation ...........................................................................................................................................................397
Examen des vaines suppositions qu’on peut opposer à ces démonstrations; leurs contradictions évidentes ..................400
Les désordres résultants de ces pratiques occasionnent une déprédation nécessairement progressive .........................402
Le même systême réduit à l’envie de s’approprier seulement l’augmentation annuelle
de la masse d’argent en Europe ............................................................................................................................403
Cette augmentation doit se partager entre toutes les nations commerçantes, suivant une
proportion nécessaire que rien ne peut déranger .....................................................................................................404
Les nations qui ne vendent que de l’argent, doivent nécessairement s’appauvrir
par l’augmentation de la masse d’argent en Europe
L’argent est une espece de fleuve; comparaison qui prouve que la liberté de sa sortie
doit être égale à la liberté de son entrée .................................................................................................................405
L’argent qui passe chez une nation, indique, mais ne fait pas la richesse de cette nation .............................................406
CHAPITRE XLII ................................................................................................................................................408
Suite du Chapitre précédent. Fausse idée des produits de l’industrie. Erreurs résultantes de l’illusion que font ces
produits apparents. Quand et comment l’industrie manufacturiere peut être utile au commerce des productions
Elle n’en augmente jamais les valeurs au profit de la nation. Nécessité d’une grande liberté à tous égards, pour
rendre cette industrie utile à la nation. Contradictions et inconvénients des systêmes opposés à cette liberté
Le terme de richesse a dans notre langue diverses significations ..............................................................................408
Tantôt il a rapport à la nature des choses, et tantôt à la fortune des personnes
Mauvais emploi du terme de richesse par rapport à l’argent
Méprise relative à ce mauvais emploi. On a confondu l’argent avec les richesses réelles, ou les choses usuelles
qu’il représente
L’argent ne constitue point ce qu’on appelle une richesse personnelle et habituelle,c’est-à-dire, une richesse qui
a la faculté de se reproduire après qu’on l’a consommée ........................................................................................409
Idée qu’on doit se former de la richesse habituelle d’une nation
Elle ne consiste que dans la valeur de ses reproductions annuelles
Cette richesse n’est point augmentée par les travaux de l’industrie ..........................................................................410
Le prix des ouvrages de l’industrie n’est point arbitraire; il est au contraire un prix nécessaire
Ce que c’est que ce prix, comment il se forme, pourquoi il est nécessaire
Il n’est que la représentation des valeurs en productions consommées par l’ouvrier, ou du moins
qui sont réputées l’être ..........................................................................................................................................411
C’est le prix des productions ainsi consommées ou réputées l’être, qui décide du prix des ouvrages de l’industrie
Conséquence : il est indifférent à une nation de vendre aux étrangers ses productions en nature
ou de les leur vendre manufacturées, pourvû qu’elle les vende au même prix dans les deux cas
Quand et comment l’ouvrier peut vendre aux étrangers ses ouvrages au-dessus de leur prix nécessaire
Quand et comment la concurrence des autres vendeurs comme lui l’en empêchent
Cette cherté, quand elle est possible, greve la nation
Quand et comment l’industrie manufacturiere peut être utile au débit des productions ...............................................412
Ne pas prendre cette utilité pour une augmentation de valeurs
La valeur des ouvrages de l’industrie vendus à l’étranger, n’est que la valeur des productions nationales consommées
par l’industrie
L’industrie ne fait que donner une forme nouvelle aux productions nationales sans en augmenter les valeurs ................413
L’industrie ne fait que des dépenses, et on les prend pour une augmentation de richesses
L’ouvrier qui vend aux étrangers son ouvrage au-dessus de son prix nécessaire ne bénéficie pas sur les étrangers
mais bien sur sa propre nation ...............................................................................................................................415
Autre maniere dont la nation est lésée par ce renchérissement ................................................................................416
L’ouvrier ne fait jamais renchérir les productions de la nation au profit de la nation
Ce renchérissement est le fruit de la concurrence et de la liberté; elle est même contraire aux intérêts et à la
volonté de l’ouvrier
Combien cette observation met en évidence la nécessité de la liberté .......................................................................417
La même observation s’applique à l’industrie commerçante ....................................................................................418
Les services de l’industrie manufacturiere pour procurer le débit des productions [ne sont] qu’un pis-aller .................419
Ce pis-aller tire toute son utilité de la liberté; sans cela il dégénere en monopole
Argument simple pour prouver que les bénéfices du manufacturier sont faits aux dépens de la nation, dont il manufacture
les productions
Comment la main d’œuvre devient utile à la nation, par le moyen de la liberté
Conséquence : nécessité d’une grande liberté pour admettre tous les hommes à manufacturer ..................................420
Autre conséquence : nécessité d’une grande liberté dans l’exportation des matieres premieres employées par nos
manufacturiers .....................................................................................................................................................421
Préjudices que cause à une nation la privation de cette liberté. Cette privation n’est sensible qu’autant qu’elle
est nuisible ...........................................................................................................................................................422
Contre-coups de ces préjudices; ils sont progressivement destructifs de la richesse nationale et de la population
Fausse idée de ceux qui pensent que les frais de consommation tournent au profit de la nation
Résultat. Comment la liberté du commerce en tout genre, assure à une nation
son meilleur état possible à tous égards ..................................................................................................................425
CHAPITRE XLIII ...............................................................................................................................................426
L’industrie n’est aucunement productive : démonstration particulière de cette vérité
Différentes manieres de rendre sensible la vérité présentée dans ce Chapitre ...........................................................426
L’ouvrier ajoute à la valeur primitive de la matiere premiere qu’il met en œuvre,
toutes les valeurs qu’il a consommées ....................................................................................................................427
L’industrie n’est pas plus créatrice de la valeur de ses ouvrages, qu’elle l’est de la hauteur et de la longueur
d’un mur qu’elle construit
L’industrie n’est créative que des formes
A raison de l’utilité de ces formes, le prix de ses ouvrages résulte d’une addition de plusieurs valeurs imputées
sur un seul objet; et toutes ces valeurs existoient déjà .............................................................................................428
Ce ne sont point les travaux de l’industrie qui produisent de quoi l’indemniser de ses dépenses
Elle differe en cela de la clause productive, dont les travaux sont reproductifs de ses avances et de ses profits
Observations sur les faux produits de l’industrie dans les manufactures de dentelles .................................................429
Cette industrie qui avec 20 sols de fil fait pour 3000 de dentelles, n’est aucunement productive, et ne multiplie
point les valeurs
Preuves et conséquences de cette vérité ................................................................................................................430
Pourquoi et comment les agents de l’industrie s’enrichissent, quoique le prix de leur main-d’œuvre
soit un prix nécessaire ..........................................................................................................................................433
Idée précise d’un prix nécessaire : l’ouvrier peut vendre au-dessus
L’industrie ne fait que provoquer les consommations, et c’est en cela qu’elle est utile à la reproduction ......................434
C’est par la même raison qu’elle est utile aux nations agricoles
La liberté est le germe et la mesure de cette utilité .................................................................................................435
Le commerce extérieur ne doit point s’accroître en proportion de la prospérité d’une nation; il en est même tout
au contraire : le commerce extérieur diminue et le commerce intérieur augmente
La population et l’industrie croissent en raison de l’augmentation de la richesse nationale, et la nation a moins
besoin du secours des étrangers pour jouïr
Le commerce extérieur sert à conduire une nation à son meilleur état possible; mais dès qu’elle y est arrivée
elle n’a plus le même besoin de ce commerce ........................................................................................................436
Un grand commerce extérieur sans liberté est destructif des richesses de la nation et de la population
Le plus petit commerce extérieur, mais joint à la plus grande liberté possible, peut suffire au meilleur état possible
de la nation et du Souverain ..................................................................................................................................437
CHAPITRE XLIV ...............................................................................................................................................438
Récapitulation et Conclusion de cet Ouvrage. La Loi de la propriété, établie sur l’ordre physique, et dont la
connoissance évidente est donnée par la nature à tous les hommes, renferme en son entier l’ordre essentiel des Sociétés
Cette loi unique et universelle est la raison essentielle et primitive de toutes les autres loix. Ses rapports avec
les mœurs. Combien les systêmes publics d’un gouvernement influent sur la formation de l’homme moral. Les vertus
sociales ne peuvent être que passageres, dès qu’elles sont séparées de l’ordre essentiel des Sociétés
Examen des motifs qui empêchent de regarder comme possible
l’établissement de l’ordre dans toute sa perfection ..................................................................................................438
Futilité de ces motifs; simplicité de l’ordre; il est tout entier renfermé dans une seule et unique loi ..............................439
Premiers besoins physiques et premiers devoirs qui nous sont imposés par la nature,
et que nous connoissons par nos sensations ............................................................................................................440
Premiers droits, ceux d’acquérir et de conserver, qui résultent de nos premiers devoirs,
et que la nature nous rend sensibles .......................................................................................................................441
Ces premieres connoissances nous donnent naturellement et nécessairement
celle de nos premiers devoirs en société .................................................................................................................442
La nature est le véritable instituteur de l’homme social
C’est elle-même qui nous instruit de la nécessité de maintenir parmi nous la propriété personnelle, et la propriété
mobiliaire qui en est une émanation
Nos sensations nous conduisent à la connoissance du juste et de l’injuste absolus .....................................................443
Cette lumiere naturelle reconnue par les livres Saints et par les Auteurs prophanes
Ces premieres connoissances suffisent à la formation des sociétés particulieres .......................................................444
L’objet de notre réunion en société, est le maintien du droit de propriété dans toute son étendue
naturelle et primitive .............................................................................................................................................445
Cet objet nous est manifesté par nos sensations
La propriété étant le principe et la mesure de la liberté sociale, le maintien de cette liberté dérive du maintien de
la propriété ..........................................................................................................................................................446
Propriété, sûreté, liberté, sont la raison primitive et essentielle de toutes les loix positives ...........................................448
Les loix positives sont toutes faites, et l’ordre est tout entier renfermé dans la loi de la propriété, dans
l’obligation de la maintenir dans toute son étendue naturelle et primitive ...................................................................449
De-là dérive la nécessité de la plus grande liberté possible dans tout ce qui peut appartenir au commerce et aux différentes
négociations que les hommes peuvent faire entr’eux
Liberté qui devient une loi essentielle et fondamentale à cet égard
La propriété fonciere dérive de la propriété personnelle par une nécessité physique ..................................................450
La propriété personnelle est le seul droit primitif, et la seule loi primordiale, dont émane tous les autres droits
et toutes les autres loix .........................................................................................................................................451
De la loi de la propriété découlent toutes les autres loix concernant le partage du produit des terres, entre les
propriétaires fonciers et les autres hommes ............................................................................................................452
De la même source découle l’institution des Magistrats, et l’ordre essentiel de leurs procédés
Nul abus d’autorité à craindre à cet égard ..............................................................................................................457
De la même source encore découle l’institution d’un Souverain unique .....................................................................458
Communauté d’intérêts naturelle entre le Souverain et les sujets .............................................................................460
La loi de la propriété nous donne toutes les loix relatives à la formation du revenu public ...........................................461
La souveraineté héréditaire est une suite de la loi de la propriété .............................................................................465
Le pouvoir législatif ne peut appartenir qu’au Souverain, par une suite de la loi de la propriété ...................................466
La loi de la propriété est exclusive du luxe .............................................................................................................468
La même loi est le principe de la vraie politique que les nations doivent observer entr’elles ........................................470
Avantages de cette politique communs à toutes les nations ......................................................................................471
La loi de la propriété, principe de la morale et des vertus sociales ...........................................................................473
Le systême public du gouvernement décide des mœurs dans une nation ...................................................................474
Les vertus sociales ne peuvent se perpétuer sans l’ordre social ...............................................................................476
La même vérité rapprochée des exemples que nous fournit l’antiquité
Observations sur les Gouvernements conquérants; leur systême public est le germe nécessaire de la dépravation
des mœurs, et de la dissolution de ces corps politiques ............................................................................................477
Ce vice est la cause de la chute de l’empire Romain ...............................................................................................478
Conclusion : nécessité manifeste dont il est, que l’ordre essentiel des sociétés s’établisse naturellement
lorsqu’il sera connu dans toute sa simplicité et dans toute son évidence ....................................................................479